
Legal
Site Editor(s)
SAS • The company shall not receive or hold any funds, bills or securities other than those representing its remuneration or commission
Hosting
The site is hosted by Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
The technical platform is provided by OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Phone Number: 08 203 203 63
Intellectual property
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de KELLER WILLIAMS FRANCE est interdite. Les marques de KELLER WILLIAMS FRANCE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SAS GDD est donc interdite au sens de l'article L 712-2 du code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par les agences membres du Réseau KELLER WILLIAMS IMMOBILIER FRANCE. Chaque agence est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.
KELLER WILLIAMS FRANCE fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des internautes, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. KELLER WILLIAMS FRANCE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Le site est normalement accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7 pour l'ensemble des utilisateurs. KELLER WILLIAMS FRANCE ne saurait être tenu responsable en cas d'impossibilité d'accéder au site ou à l'un de ses services et se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer temporairement le site ou l'accès à un ou plusieurs services, notamment pour cause de maintenance. Enfin, l'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
External links
Le site peut proposer des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des partenaires. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites car il ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu de ces sites ne pourra être tenu responsable, à raison de la présentation des services de ses partenaires sur le présent site.
Force majeure
The responsibility of the publisher of the site can not be engaged in case of force majeure or facts beyond its control.
Changes to the legal notice
The publisher reserves the right to modify, freely and at any time, the legal notices of the site. The use of the site constitutes acceptance of the legal notices in force.
Applicable law
The site kwlebail.fr is governed by French law.
